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Des solutions structurées pour chaque classe de PI

Brevets, marques, droits d'auteur ou secrets commerciaux — chaque actif intangible a une mécanique de structuration qui lui est propre. Je ne propose pas de solution universelle parce qu'il n'en existe pas.

La première chose que j'admets volontiers : toutes les opérations de titrisation de PI ne sont pas viables. Le collatéral doit être juridiquement solide, les flux de redevances suffisamment prévisibles et la durée résiduelle des droits compatible avec le profil des investisseurs ciblés. Quand ces conditions sont réunies, la structure fonctionne. Sinon, je le dis avant de commencer.

En savoir plus Comment ça marche
Documents de propriété intellectuelle brevets et marques structuration
Actif
Valeur totale des actifs de PI structurés à ce jour par Crielfyoleenramce
CHF 42M
Titres émis 18+
Classes d'actifs 4
Analyste financier structuration de titres adossés à la PI
Flux de redevances Stable
Les flux de redevances contractuelles évoluent indépendamment des indices boursiers. La stabilité dépend de la qualité du collatéral sous-jacent et des termes des contrats de licence.

Nos solutions PI

Deux familles de solutions pour les cédants d'actifs et les investisseurs institutionnels.

Titres adossés à des brevets et droits d'auteur

Qualité documentaire

Je structure des titres dont le collatéral est constitué de brevets industriels ou pharmaceutiques et de catalogues de droits d'auteur. Le mécanisme est le suivant : les actifs sont cédés à un SPV qui émet des obligations adossées aux flux de redevances correspondants. La durée du titre est calibrée sur la durée résiduelle des droits sous-jacents, moins une marge de sécurité. Ce type de structure convient aux détenteurs de portefeuilles de brevets matures, aux éditeurs musicaux, aux studios ou à tout titulaire de droits générant des flux de redevances contractuels récurrents. L'inconvénient à connaître : si un brevet est contesté en justice pendant la durée du titre, les flux peuvent être perturbés. Les mécanismes de substitution d'actifs atténuent ce risque, mais ne l'effacent pas. Les performances passées ne présagent pas des performances futures.

Isolation via SPV Audit juridique préalable Valorisation tierce indépendante +2
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Obligations de redevances de marques et secrets commerciaux

Structuration avancée

Les marques à forte reconnaissance génèrent des flux de redevances de licence stables sur de longues périodes. Je structure ces flux en obligations à durée déterminée, adossées à des contrats de licence de marque audités. La même logique s'applique aux secrets commerciaux dont la valeur économique est démontrée par des contrats de licence actifs. Cette solution est pertinente pour les groupes qui cherchent à monétiser la valeur financière de leur marque sans en céder la propriété ni altérer leur identité commerciale. Un point de vigilance : la valeur d'une marque peut évoluer avec sa réputation. La structure contractuelle fixe les flux, mais ne protège pas contre une dégradation de la marque sous-jacente. Cette nuance est toujours exposée dans la documentation d'offre. Les performances passées ne présagent pas des performances futures.

Contrats de licence audités Durée calibrée sur les droits Clause de substitution d'actifs +2
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Solutions disponibles pour investisseurs qualifiés

PI titrisation vs alternatives classiques

Ce que la titrisation offre que les autres approches ne proposent pas.

Feature
Crielfyoleenramce
Alternatives classiques
Isolation juridique du collatéral
Conservation des droits de PI
Flux de redevances contractuels
Décorrélation des marchés actions
Documentation d'offre institutionnelle

Les caractéristiques qui définissent notre approche de structuration

Je vais vous exposer les six éléments techniques qui distinguent notre approche. Ce ne sont pas des arguments marketing. Ce sont les composantes que tout investisseur institutionnel sérieux devrait examiner avant d'allouer à une opération de titrisation de propriété intellectuelle. Chacun d'eux a une contrepartie — un coût, une contrainte ou une limite — que je détaille dans la documentation d'offre. La transparence n'est pas un avantage concurrentiel chez nous : c'est une condition de fonctionnement.

Entité ad hoc juridiquement isolée du cédant

Chaque opération repose sur un véhicule à but spécial constitué selon le droit suisse ou luxembourgeois. L'isolation juridique protège les investisseurs en cas de défaillance du cédant. La faillite du cédant ne doit pas affecter les actifs cédés au SPV.

Modèles de valorisation propriétaires pour actifs de PI

J'utilise un protocole interne — le modèle d'analyse IP-Flow — pour projeter les flux de redevances en tenant compte de la durée résiduelle des droits, des taux de royalties contractuels et des scénarios de contestation juridique. Ce modèle est soumis à une validation externe avant chaque opération.

Pipeline d'origination de mandats sélectifs

Je n'accepte pas tous les mandats. Les actifs doivent présenter une durée résiduelle suffisante, des flux de redevances contractuellement définis et un historique de paiements vérifiable. Ce filtre réduit le volume d'opérations mais améliore la qualité du collatéral présenté aux investisseurs.

Tableau de bord de suivi de portefeuille en temps réel

Les porteurs de titres ont accès à un tableau de bord sécurisé affichant les flux de redevances perçus, les échéances contractuelles et les alertes sur les événements de vie des actifs sous-jacents. La transparence post-émission est aussi importante que la rigueur pré-émission.

Infrastructure de conformité réglementaire suisse

Chaque opération est structurée en conformité avec le droit suisse des valeurs mobilières et les directives applicables aux investisseurs qualifiés. La documentation est revue par des conseils externes indépendants avant toute distribution.

Réseau de partenaires spécialisés en droit de la PI

Je travaille avec un réseau de cabinets juridiques spécialisés en droit de la propriété intellectuelle en Suisse, dans l'Union européenne et aux États-Unis. Leur intervention est systématique sur l'audit des droits sous-jacents et la rédaction des documents constitutifs du SPV.

Intégrations avec les systèmes partenaires

La titrisation de PI ne fonctionne pas en silo. Chaque opération nécessite une articulation avec des systèmes de gestion de PI, des bases juridiques, des portails d'agences de notation et des plateformes de conservation des titres. Je maintiens des connexions opérationnelles avec les principales catégories de partenaires pour que chaque étape du processus soit vérifiable et documentée.
Annif IP Suite
Gestion PI

Annif IP Suite

Annif IP Suite est une plateforme de gestion de portefeuille de propriété intellectuelle qui permet de centraliser les données de brevets, marques et droits d'auteur. L'intégration avec notre processus de structuration permet d'importer directement les données d'actifs vérifiées dans notre protocole d'audit. Cela réduit les saisies manuelles, limite les erreurs de transcription et accélère la phase d'audit initial. Les données importées sont validées contre les registres officiels avant d'être intégrées dans le modèle de valorisation.

LexisNexis IP
Base juridique

LexisNexis IP

LexisNexis IP fournit l'accès aux bases de données juridiques internationales de propriété intellectuelle, incluant les registres de brevets, les décisions de contestation et l'historique des litiges. Dans notre processus, cette intégration alimente la phase d'audit juridique : chaque actif candidat à la structuration est vérifié contre les litiges pendants et les oppositions enregistrées. Un actif sous contestation active fait l'objet d'une évaluation de risque spécifique avant toute décision de structuration.

Moody's Analytics
Notation crédit

Moody's Analytics

L'accès au portail Moody's Analytics permet d'intégrer les grilles d'analyse de crédit applicables aux titres structurés dans notre modèle de valorisation. Les paramètres de rehaussement de crédit que nous définissons pour chaque SPV sont calibrés en référence aux critères publiés par les agences de notation. Cela facilite le processus de notation lorsqu'une émission le requiert et améliore la comparabilité de notre documentation avec les standards attendus par les investisseurs institutionnels.

SIX Securities Services
Conservation titres

SIX Securities Services

SIX Securities Services assure la conservation et le règlement-livraison des titres émis dans le cadre de nos opérations de titrisation enregistrées en Suisse. L'intégration opérationnelle avec SIX garantit que les titres sont admis dans les circuits de dépôt reconnus par les investisseurs institutionnels helvétiques. Le dépositaire central joue également un rôle dans la production des relevés périodiques transmis aux porteurs de titres.

Réunion de structuration financière propriété intellectuelle bureau Suisse
Opérations actives
18+

Flux de redevances contractuelles sur opérations actives. Les performances passées ne présagent pas des résultats futurs.

  • MF
  • SK
  • LB

4.8 Retours clients vérifiés

Une solution sur mesure commence par une conversation honnête

Je ne présente pas de proposition de structuration avant d'avoir compris votre portefeuille de PI, vos contraintes de bilan et le profil d'investisseurs que vous ciblez. Le premier entretien est analytique, pas commercial.

Si votre situation ne correspond pas aux critères de viabilité que j'applique, je vous le dirai directement. Si elle y correspond, nous définirons ensemble les prochaines étapes du processus de structuration.

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